VCA info

COOMANDEZ LE NOUVEAU VCA 2017/6.0

Le nouveau VCA 2017/6.0 est disponible dans notre webshop.
Vou pouvez le commander
ici.

Documents liés au nouveau VCA 2017/6.0 (FR suivra le plus vite possible)

SESSIONS D'INFO NOUVEAU VCA 2017/6.0

L'asbl Contractor Safety Management et ses fédérations membres et institutions pour la sécurité et santé au travail ont le plaisir de vous inviter à une série de sessions d'information sur le nouveau VCA 2017/6.0 qui entre en vigueur le 2 avril 2018. Vous pouvez vous inscrire gratuitement!

 

Pour les détails et vous inscrire, veuillez suivre les liens ci-dessous:

https://www.besacc-vca.be/?q=fr/node/46615

 

Programme

  • Introduction (historique et futur)
  • Le nouveau VCA en détail
  • Mesures transitoires
  • Nouveau logo VCA: conditions d'utilisation
  • Nouveaux examens VCA

 

Qu'est le VCA?

Alors qu'autrefois, l'employeur attirait surtout l'attention des entreprises sur la sécurité et la santé de leurs propres travailleurs, la Loi sur le Bien-être du 4 août 1996 a étendu le champ de vision aux travaux avec des tiers. Dans ces situations, il faut en effet conclure des accords pour garantir la sécurité, la santé et le bien-être de toutes les personnes concernées. Le donneur d'ordre doit veiller à ce que l'exécutant (l'entrepreneur ou le contractant) respecte les mesures de prévention nécessaires lors de l'exécution des travaux. De plus, chaque donneur d'ordre a l'obligation de repousser les entrepreneurs peu sûrs. La loi n'indique pas comment procéder. C'est au donneur d'ordre de trouver la manière appropriée. L'une des possibilités dont il dispose est de faire appel à des entrepreneurs qui possèdent un label, une attestation ou un certificat prouvant l'application d'un système d'évaluation de la sécurité.

Plusieurs systèmes d'évaluation de la sécurité ont été développés, permettant aux entrepreneurs de prouver qu'ils respectent les mesures de prévention nécessaires afin de limiter autant que possible les risques pour leurs propres travailleurs et pour ceux du donneur d'ordre. C'est ainsi que le système VCA a été mis en place aux Pays-Bas sous l'impulsion des entreprises pétrochimiques. Ce système s'adresse en premier lieu aux entrepreneurs qui exercent des activités plus risquées. VCA (LSC – Liste de contrôle Sécurité, santé et environnement entreprises Contractantes) est un processus de certification en vertu duquel un organisme de certification vérifie, par une radioscopie de l’entreprise et de ses lieux de travail, si le demandeur satisfait aux critères d’appréciation pour la certification du VCA. Ce système provient des Pays-Bas. Depuis le 1er septembre 1999, une structure VCA est également opérationnelle en Belgique, gérée par l’asbl BeSaCC-VCA et dont l’organe central est le CEdE (Comité Exécutif des Experts). L’abréviation VCA vient du terme original hollandais VCA («Veiligheid-, gezondheid- en milieu- Checklist Aannemers») et a été utilisée dans ce document à la place de la traduction LSC (Liste de contrôle SSE entreprises Contractantes). Le terme VCA est presque devenu une marque reconnue partout dans le monde des donneurs d’ordres et des entreprises contractantes.

Attestation BeSaCC ou certificat VCA?

Toute entreprise dont les travailleurs effectuent des prestations dans une autre société peut avoir intérêt à obtenir une attestation ou un certificat. Le choix entre une attestation BeSaCC ou un certificat VCA dépend des différents facteurs en jeu, tels que les exigences posées par le donneur d’ordre, la nature des risques ou les possibilités propres de l’entreprise. L’asbl BeSaCC-VCA tend en tous cas vers une complémentarité maximale entre les deux systèmes, sans toutefois porter atteinte à leur spécificité. Les critères utilisés dans les deux systèmes sont très similaires, et une plate-forme érigée au sein de l’asbl veille à les faire correspondre le plus possible. La différence réside donc surtout dans le processus, puisque le VCA exige la réalisation d’une radioscopie par un organisme de certification. C’est pourquoi le VCA s’adresse plutôt aux entreprises dont les activités auprès d’entreprises extérieures comportent des risques importants. BeSaCC est plutôt destiné aux travaux impliquant des risques moins importants. BeSaCC peut également être considéré comme un premier pas vers la certification. La certification VCA est destinée aux entreprises qui exercent des activités présentant un risque accru dans un environnement à risques (travaux dans des usines, installations, ateliers et sites de projets). Voir aussi le champ d'application ci-dessous. On ne peut établir de distinction claire entre les risques importants et ceux qui le sont moins, et encore moins en fonction des secteurs. Il appartient donc aux donneurs d’ordre, lorsqu’ils décident d’imposer des conditions, de ne pas poser des exigences aveuglément, mais de tenir compte de la nature des contractants et de laisser éventuellement le choix pour BeSaCC ou VCA au contractant lui-même.

Pour quelles activités le VCA n’est pas applicable?

Additionnelle, sur ce qui a été dit ci-dessus, il est claire que le VCA ne s'applique pas aux activités ou entreprises suivantes : - Les bureaux d'ingénierie, d'études, de projets et de coordination - Indépendants - Entreprises de travail intérimaire (mettre à disposition des employés avec le transfert d'autorité). Le VCU leur est destiné. Par la structure et le contenu du liste de contrôle la certification n'est ni possible ni utile (p.e. pas des vrais machines, pas d'employés etc.). Quand même vouloir le VCA demanderais des entreprises et des organismes de certification de faire des interprétations divergentes du liste de contrôle VCA .

Trois niveaux de certification

On distingue trois niveaux de certification VCA :
1) VCA* Ce niveau de certification porte sur la gestion directe des aspects SSE sur le lieu de travail, sans recours à des sous-traitants.
2) VCA** Ce niveau de certification porte sur la gestion directe des aspects SSE sur le lieu de travail, ainsi que sur la structure SSE (e.a. politique SSE, organisation SSE et politique d’amélioration).
3) VCA pétrochimie Ce niveau de certification porte sur la gestion directe des aspects SSE sur le lieu de travail, ainsi que sur la structure SSE (e.a. politique SSE, organisation SSE et politique d’amélioration) et sur des exigences supplémentaires spécifiques au secteur de la pétrochimie.

Champ d’application pour les certificats VCA*, VCA** et VCA Pétrochimie

La certification VCA était et est toujours destinée aux entreprises qui exercent des activités présentant un risque accru dans un environnement à risques (travaux dans des usines, installations, ateliers et lieux de projets), tels que :

• activités de construction mécanique
• électrotechnique et commande des processus
• travaux de construction
• ponts et chaussées
• autres services techniques tels que :
   - isolation
   - construction d’échafaudages
   - nettoyage industriel
   - décapage/conservation
   - transport vertical
   - etc.

Si la VCA* est avant tout destinée aux sous-traitants et la VCA** aux contractants principaux, la VCA Pétrochimie a elle aussi un groupe cible spécifique. Elle s’adresse aux entreprises ou à leurs composantes organisationnelles qui effectuent des travaux à des installations (pétro) chimiques. Tout contractant principal actif dans la (pétro) chimie ne doit pas nécessairement être en possession d’un certificat VCA Pétrochimie. Cela concerne essentiellement les entreprises qui recourent à des sous-traitants et qui se lancent dans de grands projets complexes à des installations (pétro) chimiques. Pour les donneurs d’ordre désirant exiger de leurs contractants un certificat VCA Pétrochimie, une directive spécifique a été élaborée qui précise les conditions à respecter pour pouvoir imposer ce certificat et qui accordera aux contractants suffisamment de temps pour développer et introduire les éléments nouveaux de la VCA Pétrochimie.

Critères VCA

La dernière version VCA est l’aboutissement d’un dialogue intensif entre les différents intéressés. Elle ne tient pas compte de tous les desiderata et commentaires formulés, mais le résultat final est là.

Contrairement aux mises à jour précédentes, celle-ci ne porte pas uniquement sur le contenu, puisque bon nombre de modifications ont également été apportées au niveau de la procédure. Un résultat positif est le maintien d’un système uniforme qui prend en compte les différentes situations de travail où le système est utilisé. Outre les certificats VCA* et VCA** existants, le nouveau certificat VCA Pétrochimie offre une possibilité supplémentaire de poser les bonnes exigences en fonction de chaque situation. Pour tous les niveaux de certification, la fréquence des accidents (IF) n’est plus un critère d’exclusion, mais elle est désormais utilisée comme indicateur en vue d’une amélioration. En revanche, l’obligation de rapportage est maintenue. Par ailleurs, d’autres indicateurs ont été introduits (inspections, observations, agissements et situations non sûrs).

Une procédure adaptée est prévue pour les indépendants travaillant en sous-traitance. Bien entendu, les questions et exigences minimales ont aussi été fortement peaufinées quant à leur contenu. L’exemple le plus frappant est l’introduction d’une “last minute risk analysis” (LMRA) obligatoire pour toutes les entreprises VCA. La LMRA est un instrument de gestion pratique qui permet de veiller à ce que les travailleurs aient conscience des risques et des mesures de prévention sur leur lieu de travail. Il s’agit d’une brève analyse des risques au niveau mental. Grâce à un bref passage en revue de tous les aspects de sécurité sur le lieu de travail – à la "dernière minute" avant le début ou la reprise du travail – le travailleur doit lui-même déterminer s’il connaît et contrôle tout et s’il peut débuter le travail en toute sécurité, ce qui renforce la prise de conscience des aspects liés à la sécurité. La question relative à la LMRA est une question obligatoire intégrale qui ne doit pas donner lieu à des questions complémentaires. Cette analyse ne doit pas se faire sur papier et cet aspect ne doit être vérifié que lors de visites sur site. La brochure VCA précisera ce qu’est la LMRA.

Pour les entreprises VCA*, l’obligation de faire une déclaration de politique à suivre et d’organiser une concertation SSE (toolboxmeetings) a été supprimée. Les obligations relatives au plan d’urgence et à la prévention environnementale ont, elles aussi, été allégées. Le rapportage des conclusions de l’audit est devenu plus transparent pour l’entreprise contractante.

Outre les données standard, l’auditeur doit à présent aussi évaluer un certain nombre d’exigences minimales et étayer ses conclusions. Il doit en outre vérifier, pour chaque question et chaque chapitre, si l’objectif de base est atteint. Dans ce cadre, il doit chaque fois étayer son évaluation au niveau du contenu. Dès lors, l’étaiement actuel de toutes les exigences minimales n’est plus d’application. La VCA Pétrochimie est donc une nouvelle variante, caractérisée par les points suivants :

• approche en chaîne, ce qui signifie que les mêmes exigences VCA s’appliquent aux entreprises contractantes et aux sous-traitants (à l’inclusion des indépendants), et spécifiquement la garantie des exigences VCA sur le lieu de travail en cas de sous-traitance
évaluation et sélection structurées des sous-traitants
recours exclusif à des entreprises de travail intérimaire certifiées LSI
un programme de comportement/attitude SSE.